Aide:Droits d'auteur : Différence entre versions

Version du 15 mars 2011 à 16:05

Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un auteur sur ses œuvres de l’esprit originales.

Il se divise en deux branches :

le droit moral, qui reconnaît à l’auteur la paternité de l’œuvre et assure le respect de l’intégrité de l’œuvre ;
les droits patrimoniaux, qui confèrent un monopole d’exploitation économique sur l'œuvre, pour une durée variable au terme de laquelle l'œuvre entre dans le domaine public.

En tant que branche du droit, le droit d’auteur est l’un des éléments essentiels de la propriété intellectuelle et de la propriété littéraire et artistique, qui comprend également les droits voisins.

Si vous puisez vos sources sur internet, respectez les licences de distribution, en particulier Wikipédia et Wikimedia.

Cet article est en cours de rédaction. Il est susceptible de changer à tout moment et dès qu'il sera terminé, ce bandeau disparaîtra..

Liste des manuels d'utilisation

@@ Ligne 1 : / Ligne 1 : @@
+Le '''droit d’auteur''' est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un auteur sur ses [[wikipedia.fr:œuvre|œuvres de l’esprit]] originales.
+Il se divise en deux branches :
+* le [[wikipedia.fr:droit moral|droit moral]], qui reconnaît à l’auteur la [[wikipedia.fr:Droit de paternité|paternité de l’œuvre]] et assure le respect de l’[[wikipedia.fr:Intégrité (droit)|intégrité]] de l’œuvre ;
+* les [[wikipedia.fr:Patrimoine (droit)|droits patrimoniaux]], qui confèrent un monopole d’exploitation économique sur l'œuvre, pour une [[wikipedia.fr:Propriété littéraire et artistique#Régime par pays|durée variable]] au terme de laquelle l'œuvre entre dans le [[wikipedia.fr:domaine public en droit de la propriété intellectuelle française|domaine public]].
+En tant que branche du droit, le droit d’auteur est l’un des éléments essentiels de la [[wikipedia.fr:propriété intellectuelle|propriété intellectuelle]] et de la [[wikipedia.fr:propriété littéraire et artistique|propriété littéraire et artistique]], qui comprend également les [[wikipedia.fr:droits voisins|droits voisins]].
 == Sources sous licence ==