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Version du 30 octobre 2011 à 11:31
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Toute utilisation non autorisée est considérée comme du parasitisme intellectuel de la marque.
FranceGenWeb est une association indépendante de tout organisme public ou privé, à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901.
FranceGenWeb.org (deux domaines: FranceGenWeb.org et Memorial-GenWeb.org) est un service de communication audiovisuelle régi par l'article 43 de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée, déclaré auprès du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (déclaration 6369-99) et du Procureur de la République auprès du Tribunal de Grande Instance de Lille - 59 (déclaration L99/99). Déclaration en 2002 (19 062) à la préfecture du Puy de Dôme. Déclaration en novembre 2004 à la sous-préfecture de Rambouillet sous le n°7271 Déclaration en juin 2009 à la Préfecture de la Haute-Garonne N°Waldec : W782000648 N° SIREN : 449 829 241 - N° SIRET : 449 829 241 00016 Fournisseur du service : Association FranceGenWeb FranceGenWeb
16 rue de la République - 31560 SAINT-LÉON
Représentant légal, Directeur de la Publication et de la Rédaction : le président en exercice. FranceGenWeb.org et Memorial-GenWeb.org sont hébergés par Infomaniak à Genève
