Fichier:Cité des Fusains (1939).jpg

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Description
English: The cité des Fusains in 1939 (Paris 18th arrond., France). Preserved in Montmartre museum.
Français : La cité des Fusains en 1939 (Paris, XVIIIe arr.). Conservé au musée de Montmartre.
Date Date de prise de vue : 
Source Photographie personnelle
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Nuvola apps important.svg Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Flag of France (1794–1815, 1830–1974, 2020–present).svg
Autres versions
Same in 2009
Position de l'objet48° 53′ 18,37″ N, 2° 19′ 54,54″ E Kartographer map based on OpenStreetMap.Voir cet endroit et d’autres images sur : OpenStreetMapinfo

Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

48°53'18.370"N, 2°19'54.541"E

0.01666666666666666666 seconde

11,212 millimètre

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel26 novembre 2015 à 19:12Vignette pour la version du 26 novembre 2015 à 19:122 777 × 1 823 (1,32 Mio)Tangopaso{{Information |Description= {{en|1=The cité des Fusains in 1939 (Paris 18th arrond., France). Preserved in Montmartre museum.}} {{fr|1=La cité des Fusains en 1939 (Paris, XVIIIe arr.). Conservé au musée de Montmartre.}} |source={{sf}} |date=1939 |a...

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